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Le Recueil des Actes Administratifs comporte :
- les délibérations du Conseil départemental,
- les décisions de la Commission Permanente,
- les arrêtés présentant un caractère réglementaire.

Recueil des actes

2020

 

RAAD n°1 ARRÊTÉS DES 28 ET 30 JANVIER 2020     fichier pdfTOME 1      fichier pdfTOME 2 publié le 31/01/2020
RAAD n°2

fichier pdf Commissions permanentes des 17 et 31 janvier 2020

publié le 17/02/2020
RAAD n°3 fichier pdf Arrêtés de janvier 2020 hors VMA publié le 17/02/2020
2019

 

RAAD n°1 fichier pdf CP du 25 janvier 2019 publié le 09/03/2019
fichier pdf Arrêtés de janvier 2019 publié le 09/03/2019
RAAD n°2 fichier pdf CD du 15 février 2019 et arrêtés de février publié le 12/04/2019
RAAD n°3 fichier pdf CP du 29 mars 2019 publié le 07/06/2019
fichier pdf Arrêtés de mars 2019 publié le 07/06/2019
RAAD n°4 fichier pdf CD du 12 avril 2019 et arrêtés d'avril publié le 07/06/2019
RAAD n°5 fichier pdf CP du 24 mai 2019 publié le 23/07/2019
fichier pdf Arrêtés de mai 2019 publié le 23/07/2019
RAAD n°6 fichier pdf Arrêtés de juin 2019 publié le 23/07/2019
RAAD n°7 fichier pdf CD du 5 juillet et arrêtés de juillet/août 2019 publié le 18/09/2019
fichier pdf CP du 19 juillet 2019 publié le 18/09/2019
RAAD n°8 fichier pdf CP du 20 septembre 2019 publié le 02/11/2019
fichier pdf Arrêtés de septembre 2019 publié le 02/11/2019
RAAD n°9 fichier pdf CP du 25 octobre 2019 publié le 08/12/2019
fichier pdf Arrêtés d'octobre 2019 publié le 08/12/2019
RAAD n°10 fichier pdf CD du 29 novembre et arrêtés de novembre 2019 publié le 05/01/2020
RAAD n°11 fichier pdf CP du 13 décembre 2019 publié le 22/01/2020
fichier pdf Arrêtés de décembre 2019 publié le 22/01/2020

 

2018

Les séances plénières en vidéos

Séance du 29/11/2019
séance plénière

L'assemblée départementale s'est réunie à l'Hôtel du Département pour une séance à l'ordre du jour conséquent, entre action départementale du quotidien et décisions stratégiques pour l'avenir de la Corrèze. Au programme notamment : insertion professionnelle et emploi, aide aux acteurs culturels et dotations aux collèges pour 2020, développement de la lecture et des bibliothèques, plan Routes 2025, transition écologique, familles gouvernantes…

Séance du 05/07/2019
séance plénière 12 avril 2019

Parmi les principaux dossiers du jour : une nouvelle politique de l'eau dotée de 6 millions d'euros pour 2019 - 2021, la création d'une dotation de solidarité pour les petites communes rurales, l'avancement des grands projets routiers, le retour aux 90 km/h, la politique de l'enfance, …

Séance du 12/04/2019
séance plénière 12 avril 2019

L'Assemblée Départementale est réunie aujourd'hui pour le vote du budget 2019.
Un budget de 386 millions d'euros, fidèle aux engagements de la majorité : 0 % d’augmentation du taux d'imposition, baisse des dépenses de fonctionnement courant, plus de solidarité au profit de la santé, de l’enfance, des personnes âgées et handicapées, plus d'investissement (routes, aides aux communes, transition écologique, …), poursuite du désendettement.

Séance du 15/02/2019
Séance plénière

Le Conseil Départemental de la Corrèze s'est réunit en séance plénière avec à l’ordre du jour, des dossiers stratégiques pour l’avenir de la Corrèze et des Corréziens, avec notamment : le débat d'orientations budgétaires 2019 et le schéma départemental de l'autonomie.

Séance du 28/11/2018
Séance plénière

Le Conseil Départemental de la Corrèze est réuni en séance plénière ce matin. A l’ordre du jour : le plan Ambitions Santé Corrèze, la politique d’insertion, l’autonomie, la création d’une réserve départementale de biodiversité, la relance du projet de déviation de Meymac...

Séance du 06/07/2018
Séance plénière

Autonomie des personnes âgées, accompagnement des travaux des communes et nouvelle dynamique de transition écologique, le Département s’engage sans cesse pour améliorer le cadre et la qualité de vie des Corréziens.

Séance du 13/04/2018
Séance plénière

Fidèle aux engagements, solidaire et innovant : le budget 2018 du Département a été présenté par les élus à la séance budgétaire du conseil départemental le 13 avril.

Séance du 15/02/2018
Séance plénière

Le Conseil départemental est réuni en séance plénière aujourd'hui pour examiner de nombreux dossiers importants et notamment : les orientations budgétaires 2018, un plan d'aide aux communes et intercommunalités, une proposition d'expérimentation au Gouvernement pour maintenir une vitesse de 90 km/h au lieu de 80, le choix du tracé pour le contournement de Lubersac et le soutien à la culture et à la jeunesse.