Séances du 4 et 25 février 2011

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Sommaire comptes rendus séances plénières
Sommaire des comptes rendus de séances disponibles
24 juin 2011	31 mars 2011	4 et 25 février 2011	17 décembre 2010

fichiers séance
Séance plénière du 4 février 2011
Ouverture de séance par M. François Hollande

	Rapports	Débats
COMMISSION DE SYNTHÈSE, DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
501 - Orientations budgétaires du Département pour 2011


Information sur le passage à la TNT en Corrèze le 29 mars 2011

fichiers séance
Séance plénière du 25 février 2011
Ouverture de séance par M. François Hollande

	Rapports	Débats
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DE L'ENFANCE ET DE LA SOLIDARITÉ
101 - Politique de l'habitat et du logement - Dotations 2011
102 - Politique en faveur de l'enfance et de la jeunesse - Actions de santé PMI - Programme et dotations 2011
103 - Action sociale - Politique de prévention et de protection de l'enfance - Programmes et dotations 2011
104 - Centre Départemental de l'Enfance - Projet de budget primitif 2011
105 - Politique de l'emploi et de l'insertion 2011
106 - Actions sociales en faveur des personnes en perte d'autonomie - Programmes et dotations 2011
107 - Exclusion des services sociaux départementaux d'intérêt général de la directive services
108 - Commande publique responsable. Prise en compte de critères environnementaux et sociaux

COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L'AGRICULTURE ET DU TOURISME
201 - Développement économique - Modalités d'intervention au bénéfice du commerce, de l'artisanat et des entreprises - Année 2011
202 - Soutien à l'activité agricole et à l'aménagement foncier - Modalités d'intervention et autorisations de programme - Année 2011
203 - Politique forêt : interventions départementales en faveur de la filière bois - Année 2011
204 - Tourisme - Politique sectorielle 2011
205 - Laboratoire Départemental d'Analyses : projet de budget primitif 2011

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, DE L'ENSEIGNEMENT ET DES SPORTS
301 - Politique culturelle - Dotations 2011
302 - Politique sportive - Dotations 2011
303 - Equipements sportifs, socioculturels et patrimoine d'art - Programme 2011
304 - Investissements dans les collèges publics - Programme 2011
305 - Partenariat Conseil Général - Œuvre Départementale des Centres de Vacances (O.D.C.V.) 2011-2013

COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
401 - Commande publique responsable. Prise en compte de critères environnementaux et sociaux
402 - Politique départementale en matière d'environnement et de développement durable : actions 2011
403 - Direction de l'Aménagement du Territoire : enveloppes nouvelles 2011 et régime général des subventions d'investissement - Programmes et critères 2011 de l'aide aux communes
404 - Aménagement Numérique du Territoire - Nouveaux projets et budget 2011
405 - Réseau routier départemental - Programmation 2011
406 - Budgets bâtiments et logistique 2011
407 - Parc Routier Départemental : budget primitif et barème de prestations 2011

COMMISSION DE SYNTHÈSE, DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
501 - Actualisation du tableau des emplois budgétaires
502 - Projet de budget primitif principal du Département pour l'exercice 2011

Voeu
Voeu présenté par M. Alain VACHER pour la défense du service public de l'Education proposé par le groupe "Corrèze à gauche – Majorité départementale"