Conseil général de la Corrèze

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Séance du 24 juin 2011

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Séance plénière du 24 juin 2011


Ouverture de la séance par M. François HOLLANDE

Rapports

Débats

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DE L'ENFANCE ET DE LA SOLIDARITÉ

101 -Politique en faveur de la jeunesse : création d'un contrat autonomie pour les jeunes Corréziens âgés de 18 à 21 ans

102 - Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du dispositif départemental de téléassistance avancée et portant généralisation de la domotique

103 - Programme Départemental d'Insertion 2011 - 2014 

104 - Centre Départemental de l'Enfance - Compte administratif 2010

105 - Centre Départemental de l'Enfance - Budget supplémentaire 2011

COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L'AGRICULTURE ET DU TOURISME

201 - Politique économique : lier davantage les aides économiques à l'emploi

202 - Laboratoire Départemental d'Analyses : compte administratif 2010

203 - Laboratoire Départemental d'Analyses : budget supplémentaire 2011

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, DE L'ENSEIGNEMENT ET DES SPORTS

301 - Mise en place d'un pass' culture, sports pour les collégiens des classes de 3ème

COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

401 - Mise en place d'un nouveau dispositif d'accompagnement contractuel des EPCI et des Communes : le contrat territorial d'accompagnement

COMMISSION DE SYNTHÈSE, DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE

501 - Compte administratif du budget principal du Département pour 2010

502 - Concordance des comptes avec le compte de gestion de M. le Payeur Départemental pour 2010 : budget principal du Département et budgets annexes

503 - Communication du rapport d'activité des services du Département

504 - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

505 - Projet de budget supplémentaire du budget principal du Département pour 2011

506 - Admission en non-valeur de créances et taxes d'urbanisme irrécouvrables

507 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Général

508 - Actualisation des tableaux des emplois budgétaires

509 - Délégation de pouvoir à M. le Président du Conseil Général - Actions en justice du Département

510 - Fixation du coefficient multiplicateur du tarif de la taxe départementale sur la consommation finale d'électricité

Motions

Motion présentée par M. Bernard COMBES pour la reprise des négociations dans le service public de La Poste proposée par "la majorité départementale"

Motion présentée par Mme Dominique GRADOR pour un financement adapté de l'aide aux personnes âgées proposée par "la majorité départementale"

Motion présentée par M. Robert PENALVA pour la défense du service public de l'éducation en Corrèze proposée par "la majorité départementale"

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