Séance du 24 juin 2011

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Sommaire comptes rendus séances plénières
Sommaire des comptes rendus de séances disponibles
24 juin 2011	31 mars 2011	4 et 25 février 2011	17 décembre 2010

fichiers séance
Séance plénière du 24 juin 2011
Ouverture de la séance par M. François HOLLANDE

	Rapports	Débats
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES, DE L'ENFANCE ET DE LA SOLIDARITÉ
101 -Politique en faveur de la jeunesse : création d'un contrat autonomie pour les jeunes Corréziens âgés de 18 à 21 ans
102 - Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du dispositif départemental de téléassistance avancée et portant généralisation de la domotique
103 - Programme Départemental d'Insertion 2011 - 2014
104 - Centre Départemental de l'Enfance - Compte administratif 2010
105 - Centre Départemental de l'Enfance - Budget supplémentaire 2011

COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, DE L'AGRICULTURE ET DU TOURISME
201 - Politique économique : lier davantage les aides économiques à l'emploi
202 - Laboratoire Départemental d'Analyses : compte administratif 2010
203 - Laboratoire Départemental d'Analyses : budget supplémentaire 2011

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, DE L'ENSEIGNEMENT ET DES SPORTS
301 - Mise en place d'un pass' culture, sports pour les collégiens des classes de 3ème

COMMISSION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
401 - Mise en place d'un nouveau dispositif d'accompagnement contractuel des EPCI et des Communes : le contrat territorial d'accompagnement

COMMISSION DE SYNTHÈSE, DES AFFAIRES FINANCIÈRES ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
501 - Compte administratif du budget principal du Département pour 2010
502 - Concordance des comptes avec le compte de gestion de M. le Payeur Départemental pour 2010 : budget principal du Département et budgets annexes
503 - Communication du rapport d'activité des services du Département
504 - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties
505 - Projet de budget supplémentaire du budget principal du Département pour 2011
506 - Admission en non-valeur de créances et taxes d'urbanisme irrécouvrables
507 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Général
508 - Actualisation des tableaux des emplois budgétaires
509 - Délégation de pouvoir à M. le Président du Conseil Général - Actions en justice du Département
510 - Fixation du coefficient multiplicateur du tarif de la taxe départementale sur la consommation finale d'électricité

Motions
Motion présentée par M. Bernard COMBES pour la reprise des négociations dans le service public de La Poste proposée par "la majorité départementale"
Motion présentée par Mme Dominique GRADOR pour un financement adapté de l'aide aux personnes âgées proposée par "la majorité départementale"
Motion présentée par M. Robert PENALVA pour la défense du service public de l'éducation en Corrèze proposée par "la majorité départementale"